Parlons énergie !
Parce que les sujets de l’énergie sont complexes et variés, nous vous proposons quelques articles pour tenter de mieux comprendre ses problématiques.
Énergie décentralisée et urbanisation
Énergie décentralisée et urbanisation, deux concepts en matière d’énergie renouvelable (ENR) complémentaires. L’objectif de la décentralisation des énergies renouvelables est de produire de l’électricité grâce aux sources primaires. Par exemple via le petit éolien, le...
Des nouvelles applications pour le renouvelable avec les ombrières sur les aires de stationnement
La loi énergie-climat du 8 novembre 2019, un pas de plus pour l’intégration des énergies renouvelables (ENR) en secteur urbain : À travers cette loi le législateur vise à favoriser l’apport des ENR dans le milieu urbain. L’autorité chargée de délivrer les...
Pose jusqu’à 12 mètres de haut de l’éolienne, ce qu’il faut savoir
Comment interpréter la législation du droit de l’urbanisme en matière de petit éolien ? Qu’en est-il exactement de la hauteur de pose du petit éolien? La législation des 12 mètres au sujet de l’éolienne peut sembler facile à interpréter cependant cela n’est pas le...
Quel est le rôle des collectivités en matière d’énergie renouvelable (ENR) ?
Dans l’optique de favoriser la production des énergies renouvelables, le législateur conféra des compétences aux communes et regroupements de communes (Métropole ou communauté de communes « CC ») : Premièrement par le biais de l’article L2224-32 et 33 du code général...
Ensembles industriels et commerciaux en construction de 1000 mètres carrés ou plus, du nouveau
La loi Energie-Climat du 8 novembre 2019, intègre au code de la construction de l’urbanisme (L118-18-1) pour les ensembles industriels ou commerciaux nouveaux une obligation lors de la création du projet. Si cette dernière créée une surface au sol de 1000 mètres...
Envie de produire votre énergie ? Une aide pour le financement, l’éco-prêt à taux zéro
Qu’est-ce que l’éco-prêt à taux zéro? L’éco-prêt à taux zéro est aussi connu sous le terme archaïque juridique « d’avance remboursable sans intérêt ». Il est octroyable1 pour un propriétaire d’une résidence principale, ou un syndicat de copropriété. Cependant un autre...